POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ DU SITE APEX

Date d'entrée en vigueur : 2025/30/05

Introduction Apex Inc. ("APEX", "nous", "notre") s'engage à protéger la confidentialité des renseignements personnels de ses utilisateurs ("vous", "votre"). Cette Politique de confidentialité décrit comment nous recueillons, utilisons, communiquons et protégeons vos renseignements personnels lorsque vous visitez notre site web [sportapex.ca] (le "Site") et utilisez nos services, conformément à la Loi sur la protection des renseignements personnels dans le secteur privé (Québec) (la "Loi 25").

Responsable de la protection des renseignements personnels Le responsable de la protection des renseignements personnels chez APEX est : Nom : [Nom du responsable chez Apex Inc.] Titre : [Titre du responsable] Adresse courriel : [Adresse courriel du responsable @sportapex.ca ou autre adresse APEX] Adresse postale : [Adresse postale d'Apex Inc.]

Renseignements personnels que nous recueillons Nous pouvons recueillir les types de renseignements personnels suivants :

Renseignements d'identification : Nom, prénom, adresse postale, adresse courriel, numéro de téléphone.
Renseignements de connexion et de navigation : Adresse IP, type de navigateur, pages visitées sur le Site, durée de la visite, informations recueillies par les témoins (cookies).
Renseignements de transaction : Informations relatives à vos commandes, historique d'achats (les informations de paiement sont traitées par nos processeurs de paiement sécurisés et nous n'y avons pas directement accès).
Renseignements fournis volontairement : Informations que vous nous communiquez via les formulaires de contact, sondages, ou en communiquant avec notre service client.

Comment nous utilisons vos renseignements personnels Nous utilisons vos renseignements personnels pour les finalités suivantes :

Fournir et gérer votre accès au Site et à nos services.
Traiter et expédier vos commandes.
Communiquer avec vous concernant vos commandes, nos produits, services et offres promotionnelles (avec votre consentement préalable si requis).
Améliorer notre Site, nos produits et nos services.
Répondre à vos demandes et assurer le service client.
Respecter nos obligations légales et réglementaires.
Prévenir la fraude et assurer la sécurité de notre Site.

Consentement Nous obtenons votre consentement avant de recueillir, utiliser ou communiquer vos renseignements personnels, sauf lorsque la loi le permet ou l'exige autrement. Vous pouvez retirer votre consentement à tout moment, sous réserve des restrictions légales ou contractuelles et d'un préavis raisonnable.

Partage et communication de vos renseignements personnels Nous ne vendons ni ne louons vos renseignements personnels à des tiers. Nous pouvons les communiquer aux catégories de destinataires suivantes :

Fournisseurs de services : Tels que notre hébergeur Wix, nos processeurs de paiement, nos partenaires de livraison, et notre agence marketing/cybersécurité Digitech Marketing inc. (si celle-ci traite des renseignements personnels en notre nom et sous nos instructions). Ces fournisseurs sont contractuellement tenus de protéger vos renseignements.
Autorités légales : Si la loi l'exige ou dans le cadre d'une procédure judiciaire.

Conservation de vos renseignements personnels Nous conservons vos renseignements personnels aussi longtemps que nécessaire pour atteindre les finalités pour lesquelles ils ont été recueillis, ou selon ce qui est permis ou requis par la loi.

Vos droits concernant vos renseignements personnels Conformément à la Loi 25, vous disposez des droits suivants :

Droit d'accès à vos renseignements personnels.
Droit de rectification de renseignements inexacts ou incomplets.
Droit de retirer votre consentement à l'utilisation ou à la communication de vos renseignements.
Droit à la portabilité de vos données (dans certaines circonstances).
Droit de demander la suppression de vos renseignements (dans certaines circonstances).
Droit d'être informé en cas d'incident de confidentialité impliquant vos renseignements.

Pour exercer ces droits, veuillez contacter notre Responsable de la protection des renseignements personnels aux coordonnées indiquées ci-dessus.

Sécurité de vos renseignements personnels Nous avons mis en place des mesures de sécurité physiques, technologiques et administratives raisonnables pour protéger vos renseignements personnels contre la perte, le vol, l'accès non autorisé, la communication, la copie, l'utilisation ou la modification. Notre site est hébergé par Wix, qui fournit également des mesures de sécurité.

Témoins (Cookies) Nous utilisons des témoins sur notre Site. Pour plus d'informations, veuillez consulter notre Politique des cookies. (lien vers la politique des cookies)

Modifications à cette Politique de confidentialité Nous pouvons modifier cette Politique de confidentialité de temps à autre. La version la plus récente sera publiée sur notre Site avec la date d'entrée en vigueur. Nous vous encourageons à la consulter régulièrement.

Nous contacter Pour toute question ou préoccupation concernant cette Politique de confidentialité ou nos pratiques en matière de protection des renseignements personnels, veuillez contacter notre Responsable de la protection des renseignements personnels à

TERMES ET CONDITIONS D'UTILISATION DU SITE APEX

Date d'entrée en vigueur : 2025/30/05

VEUILLEZ LIRE ATTENTIVEMENT CES TERMES ET CONDITIONS AVANT D'UTILISER LE SITE WEB [sportapex.ca] (LE "SITE") OPÉRÉ PAR APEX INC. ("APEX", "NOUS", "NOTRE").

En accédant ou en utilisant le Site, vous acceptez d'être lié par ces Termes et Conditions ("Termes"). Si vous n'acceptez pas toutes les dispositions de ces Termes, vous ne devez pas accéder au Site ni utiliser ses services.

1. Utilisation du Site
Le Site et son contenu sont destinés à votre usage personnel et non commercial, pour consulter et acheter les produits APEX. Vous acceptez d'utiliser le Site uniquement à des fins légales et conformément à ces Termes.

2. Produits et Commandes

Disponibilité et Prix : Tous les produits sont offerts sous réserve de disponibilité. Les prix affichés sur le Site sont en dollars canadiens (CAD) et n'incluent pas les taxes applicables (TPS/TVQ) ni les frais de livraison, qui seront ajoutés au moment du paiement. Nous nous réservons le droit de modifier les prix à tout moment sans préavis.

Commandes : En passant une commande, vous garantissez que vous avez l'âge légal pour conclure un contrat d'achat et que toutes les informations que vous fournissez sont véridiques et exactes. Nous nous réservons le droit de refuser ou d'annuler toute commande à notre seule discrétion.

3. Politique de la boutique (Retours, Remboursements, Crédits, Livraison)
Veuillez consulter notre Politique de la boutique en ligne (lien) pour obtenir des informations détaillées concernant :

Retours/Remboursements : Les articles vendus par APEX ne sont ni repris ni remboursés.
Crédits Applicables : Un crédit en magasin peut être offert dans des situations exceptionnelles, à notre seule discrétion.
Livraison : Les délais de livraison peuvent varier entre 3 à 7 jours ouvrables selon l'article.

4. Propriété Intellectuelle
Le Site et tout son contenu, y compris, mais sans s'y limiter, les textes, images, graphiques, logos, design, et logiciels (le "Contenu"), sont la propriété d'Apex Inc. ou sont utilisés avec permission, et sont protégés par les lois sur le droit d'auteur, les marques de commerce et autres lois sur la propriété intellectuelle.

La marque "APEX" et son logo sont des marques déposées d'Apex Inc., enregistrée au Registre des entreprises du Québec.
Il est strictement interdit de reproduire, distribuer, modifier, afficher, exécuter publiquement, republier, télécharger, stocker, transmettre ou revendre tout Contenu du Site ou les articles de la marque APEX sans l'autorisation écrite préalable d'Apex Inc.

5. Conduite de l'utilisateur
Il vous est interdit d'utiliser le Site pour :

Toute fin illégale ou non autorisée.
Transmettre tout matériel qui est diffamatoire, offensant ou autrement répréhensible.
Tenter d'obtenir un accès non autorisé à nos systèmes informatiques ou de vous engager dans toute activité qui perturbe, diminue la qualité, interfère avec la performance ou altère la fonctionnalité du Site.

6. Limitation de Responsabilité
DANS LA PLEINE MESURE PERMISE PAR LA LOI APPLICABLE, APEX INC. NE SERA EN AUCUN CAS RESPONSABLE DES DOMMAGES INDIRECTS, ACCESSOIRES, SPÉCIAUX, CONSÉCUTIFS OU PUNITIFS, Y COMPRIS, MAIS SANS S'Y LIMITER, LA PERTE DE PROFITS, DE DONNÉES, D'UTILISATION, DE CLIENTÈLE OU D'AUTRES PERTES INCORPORELLES, RÉSULTANT DE (I) VOTRE ACCÈS OU UTILISATION OU INCAPACITÉ D'ACCÉDER OU D'UTILISER LE SITE ; (II) TOUTE CONDUITE OU CONTENU D'UN TIERS SUR LE SITE ; (III) TOUT CONTENU OBTENU À PARTIR DU SITE ; ET (IV) L'ACCÈS, L'UTILISATION OU L'ALTÉRATION NON AUTORISÉS DE VOS TRANSMISSIONS OU DE VOTRE CONTENU, QUE CE SOIT SUR LA BASE D'UNE GARANTIE, D'UN CONTRAT, D'UN DÉLIT (Y COMPRIS LA NÉGLIGENCE) OU DE TOUTE AUTRE THÉORIE JURIDIQUE, QUE NOUS AYONS ÉTÉ INFORMÉS OU NON DE LA POSSIBILITÉ DE TELS DOMMAGES.

7. Indemnisation
Vous acceptez de défendre, d'indemniser et de dégager de toute responsabilité Apex Inc. et ses dirigeants, administrateurs, employés et agents contre toutes réclamations, responsabilités, dommages, pertes et dépenses, y compris, sans s'y limiter, les honoraires d'avocat raisonnables, découlant de ou liés de quelque manière que ce soit à votre accès ou utilisation du Site ou à votre violation de ces Termes.

8. Droit Applicable et Règlement des Différends
Ces Termes sont régis et interprétés conformément aux lois de la province de Québec et aux lois fédérales du Canada qui s'y appliquent, sans égard à ses dispositions relatives aux conflits de lois.
Tout différend découlant de ou lié à ces Termes ou à votre utilisation du Site sera soumis à la compétence exclusive des tribunaux du district judiciaire de [Nom du district judiciaire, ex: Montréal ou Terrebonne], province de Québec.

9. Modifications des Termes
Nous nous réservons le droit de modifier ces Termes à tout moment. Si nous apportons des modifications, nous publierons les Termes révisés sur le Site et mettrons à jour la "Date d'entrée en vigueur". Votre utilisation continue du Site après la publication des modifications constitue votre acceptation de ces modifications.

10. Divisibilité
Si une disposition de ces Termes est jugée invalide ou inapplicable par un tribunal, les autres dispositions de ces Termes resteront en vigueur.

11. Nous Contacter
Pour toute question concernant ces Termes, veuillez nous contacter à :
Apex Inc.
info@digitechmarketing.ca

POLITIQUE DES COOKIES DU SITE APEX

Date d'entrée en vigueur : 2025/30/05

Cette politique explique comment APEX ("nous", "notre") utilise les témoins (cookies) et technologies similaires sur notre site web [sportapex.ca] (le "Site").

Qu'est-ce qu'un témoin (cookie) ?
Un témoin est un petit fichier texte stocké sur votre ordinateur ou appareil mobile par votre navigateur web lorsque vous visitez un site. Il permet au site de se souvenir de vos actions et préférences (telles que la connexion, la langue, la taille de la police et d'autres préférences d'affichage) sur une période donnée, afin que vous n'ayez pas à les saisir à nouveau chaque fois que vous revenez sur le site ou naviguez d'une page à une autre.

Comment utilisons-nous les témoins ?
Notre Site, hébergé sur la plateforme Wix, utilise différents types de témoins pour les finalités suivantes :

Témoins essentiels : Ces témoins sont strictement nécessaires au fonctionnement du Site. Ils vous permettent de naviguer sur le Site et d'utiliser ses fonctionnalités de base, comme l'accès aux zones sécurisées ou la gestion de votre panier d'achats. Sans ces témoins, les services que vous avez demandés ne peuvent pas être fournis.

Témoins de performance et d'analyse : Ces témoins collectent des informations sur la manière dont les visiteurs utilisent notre Site (par exemple, les pages les plus visitées, les messages d'erreur). Ces données nous aident à améliorer le fonctionnement du Site. Wix et des outils tiers (comme Google Analytics, si utilisé) peuvent placer ces témoins.

Témoins de fonctionnalité : Ces témoins permettent au Site de se souvenir des choix que vous faites (comme votre nom d'utilisateur, votre langue ou la région dans laquelle vous vous trouvez) et de fournir des fonctionnalités améliorées et plus personnelles.
Témoins de ciblage ou publicitaires : Ces témoins peuvent être utilisés pour diffuser des publicités plus pertinentes pour vous et vos intérêts. Ils peuvent également être utilisés pour limiter le nombre de fois que vous voyez une publicité et pour aider à mesurer l'efficacité des campagnes publicitaires. (Ces témoins nécessitent votre consentement explicite).

Témoins tiers
Certains témoins peuvent être placés par des services tiers qui apparaissent sur nos pages (par exemple, des icônes de médias sociaux, des vidéos intégrées). Ces tiers ont leurs propres politiques de confidentialité et de cookies. Wix peut également intégrer des applications tierces qui utilisent leurs propres témoins.

Gestion de vos préférences en matière de témoins
Lors de votre première visite sur notre Site, un bandeau d'information sur les témoins s'affiche, vous permettant d'accepter ou de refuser l'utilisation des témoins non essentiels.
Vous pouvez également contrôler et/ou supprimer les témoins comme vous le souhaitez. Vous pouvez supprimer tous les témoins qui sont déjà sur votre ordinateur et vous pouvez configurer la plupart des navigateurs pour empêcher leur stockage. Toutefois, si vous le faites, vous devrez peut-être ajuster manuellement certaines préférences chaque fois que vous visitez un site, et certains services et fonctionnalités pourraient ne pas fonctionner.

Pour en savoir plus sur la gestion des témoins, consultez le site allaboutcookies.org ou les pages d'aide de votre navigateur.

Modifications à cette Politique des cookies
Nous pouvons mettre à jour cette politique de temps à autre. Toute modification sera publiée sur cette page avec une nouvelle date d'entrée en vigueur.

Nous contacter
Pour toute question concernant notre utilisation des témoins, veuillez nous contacter à [Adresse courriel de contact d'APEX]. Pour plus d'informations sur la manière dont nous traitons vos données personnelles, veuillez consulter notre Politique de confidentialité. (lien)

MENTIONS LÉGALES

1. Identification de l'éditeur du Site : Le site web [sportapex.ca] (ci-après "le Site") est édité par : Apex Inc. Société enregistrée au Registre des entreprises du Québec (REQ) Numéro d'entreprise du Québec (NEQ) : [Votre NEQ - à obtenir si ce n'est déjà fait] Adresse du siège social : [Adresse complète du siège social d'Apex Inc., Québec, Canada] Adresse courriel : [Adresse courriel de contact officielle d'APEX, ex: info@sportapex.ca ou legal@sportapex.ca] Numéro de téléphone : [Numéro de téléphone d'APEX (optionnel, mais recommandé)]

2. Directeur de la publication : Le directeur de la publication du Site est [Nom du responsable de la publication chez Apex Inc.], en sa qualité de [Titre du responsable].

3. Hébergement du Site : Le Site est hébergé par : Wix.com Ltd. Adresse : Nemal St. 40, Tel Aviv, Israël (ou autre adresse fournie par Wix pour les mentions légales) Site web : www.wix.com (Vérifiez auprès de Wix s'ils ont des informations spécifiques à fournir pour les mentions légales des sites hébergés chez eux).

4. Propriété Intellectuelle : Apex Inc. est une marque déposée et enregistrée au Registre des entreprises du Québec. Tous les éléments constituant le présent Site (textes, graphismes, logiciels, photographies, images, vidéos, sons, plans, noms, logos, marques, créations et œuvres protégeables diverses, bases de données, etc.) ainsi que le Site lui-même, relèvent des législations canadiennes et internationales sur le droit d'auteur et sur les droits voisins. Ces éléments sont la propriété exclusive d'Apex Inc., hormis les éléments réalisés par des intervenants extérieurs au Site n'ayant pas cédé leurs droits d'auteur. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du Site, ou des articles de la marque APEX, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable d'Apex Inc. Toute exploitation non autorisée du Site ou de l'un quelconque des éléments qu'il contient sera considérée comme constitutive d'une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des lois applicables.

5. Protection des renseignements personnels : Pour plus d'informations sur la collecte et le traitement de vos données personnelles, veuillez consulter notre Politique de confidentialité (lien).

6. Contact pour questions marketing/cybersécurité (si pertinent de le mentionner ici, sinon c'est un fournisseur) : Digitech Marketing inc. Courriel : info@digitechmarketing.ca (Note : Habituellement, on ne mentionne pas les fournisseurs marketing dans les mentions légales sauf s'ils ont un rôle spécifique défini par la loi ou s'ils sont le point de contact pour certains aspects techniques précis. Il est plus courant de les mentionner comme sous-traitants dans la politique de confidentialité si applicable).

POLITIQUE DE LA BOUTIQUE EN LIGNE APEX

Date d'entrée en vigueur : 2025/30/05

Cette politique régit les achats effectués sur la boutique en ligne APEX accessible via [sportapex.ca].

1. Retours et Remboursements Chez APEX, nous nous engageons à offrir des produits de qualité. Cependant, veuillez noter que tous les articles vendus sur notre boutique en ligne sont des ventes finales.

Aucun retour : Nous n'acceptons aucun retour de marchandise une fois la commande expédiée et reçue par le client.
Aucun remboursement : Nous n'effectuons aucun remboursement monétaire pour les articles achetés.

Nous vous encourageons à vérifier attentivement votre commande (taille, couleur, article) avant de finaliser votre achat. Si vous avez des questions sur un produit avant de commander, n'hésitez pas à nous contacter à [Adresse courriel du service client d'APEX].

2. Crédits Applicables Dans des situations exceptionnelles (par exemple, un défaut de fabrication avéré avant expédition ou une erreur de notre part non corrigeable autrement) et à la seule et entière discrétion d'APEX, un crédit en magasin (note de crédit) pourra être offert.

Conditions : Si un crédit est accordé, les conditions spécifiques (montant, durée de validité, modalités d'utilisation) vous seront communiquées par écrit.
Non monnayable : Les crédits en magasin ne sont pas monnayables et ne peuvent être utilisés que pour des achats futurs sur la boutique en ligne APEX.

3. Livraison

Délais de traitement et d'expédition : Les commandes sont généralement traitées dans un délai de [Nombre de jours, ex: 1-2] jours ouvrables après réception du paiement intégral.
Délais de livraison : Une fois la commande expédiée, les délais de livraison peuvent varier selon l'article commandé et votre localisation. Ils sont généralement estimés entre 3 à 7 jours ouvrables pour les livraisons au Québec. Ces délais sont indicatifs et APEX ne pourra être tenu responsable des retards imputables aux transporteurs ou à des circonstances hors de notre contrôle (ex: conditions météorologiques extrêmes, grèves).
Frais de livraison : Les frais de livraison applicables à votre commande seront calculés et affichés lors du processus de paiement, avant la confirmation de votre achat. [Optionnel : Indiquer si livraison gratuite à partir d'un certain montant].
Suivi de commande : Un numéro de suivi vous sera communiqué par courriel une fois votre commande expédiée, si le service de livraison choisi le permet.
Adresse de livraison : Il est de votre responsabilité de fournir une adresse de livraison exacte et complète. APEX ne sera pas responsable des colis non livrés ou livrés à une mauvaise adresse en raison d'informations incorrectes fournies par le client.
Zones de livraison : Nous livrons actuellement à [Préciser les zones : ex: Québec uniquement, Canada, etc.].

4. Prix et Paiement Les prix affichés sur le Site sont en dollars canadiens (CAD). Les taxes de vente applicables (TPS/TVQ) seront ajoutées au montant total de votre commande lors du paiement. Le paiement intégral est requis avant l'expédition de la commande. Nous acceptons les modes de paiement suivants : [Lister les modes de paiement acceptés, ex: Visa, Mastercard, PayPal, etc.].

5. Disponibilité des Produits Tous les produits sont offerts sous réserve de disponibilité. Il se peut qu'un article affiché sur le Site ne soit plus en stock au moment de votre commande. Si tel est le cas, nous vous en informerons rapidement et vous proposerons, si possible, une alternative ou un remboursement pour l'article non disponible (ceci serait une exception à la politique de non-remboursement, spécifiquement pour indisponibilité).

Pour toute question concernant notre politique de boutique en ligne, veuillez nous contacter à [Adresse courriel du service client d'APEX].

DROIT D'AUTEUR (COPYRIGHT) ET SÉCURITÉ DE LA MARQUE APEX

Date d'entrée en vigueur : 2025/30/05

Ce document détaille les droits de propriété intellectuelle relatifs à la marque APEX et au contenu du site web [sportapex.ca] (le "Site"), opéré par Apex Inc.

1. Marque Déposée APEX La dénomination APEX™ ainsi que les logos et autres signes distinctifs associés à APEX (ci-après collectivement la "Marque APEX") sont des marques de commerce déposées et enregistrées appartenant à Apex Inc. Apex Inc. est une entreprise dûment enregistrée au Registre des entreprises du Québec (REQ). L'utilisation de la Marque APEX à des fins commerciales, y compris, mais sans s'y limiter, sur des produits, emballages, publicités, ou tout autre support, sans l'autorisation écrite expresse et préalable d'Apex Inc., est strictement interdite. Toute utilisation non autorisée constitue une contrefaçon de marque et sera passible de poursuites judiciaires.

2. Droit d'Auteur (Copyright) L'ensemble du contenu présent sur le Site, incluant de manière non exhaustive les textes, les designs, les graphiques, les photographies, les images, les illustrations, les vidéos, les clips audio, les interfaces, le code logiciel, la sélection et l'arrangement de ceux-ci (ci-après le "Contenu du Site"), est la propriété exclusive d'Apex Inc. ou est utilisé sous licence par Apex Inc., et est protégé par les lois canadiennes et internationales sur le droit d'auteur. © [Année de création du site, ex: 2024-2025] Apex Inc. Tous droits réservés.

3. Restrictions d'utilisation Sauf indication contraire expresse dans les présentes ou autorisation écrite préalable d'Apex Inc., il vous est interdit de :

Copier, reproduire, modifier, adapter, traduire, télécharger, distribuer, transmettre, afficher publiquement, vendre, louer, concéder sous licence ou exploiter de quelque manière que ce soit le Contenu du Site ou les articles de la marque APEX.
Créer des œuvres dérivées basées sur le Contenu du Site ou les articles de la marque APEX.
Utiliser des techniques d'exploration de données, des robots ou des outils similaires de collecte et d'extraction de données sur le Contenu du Site.
Revendre les articles de la marque APEX sans être un distributeur ou revendeur autorisé par Apex Inc. Toute revente non autorisée est strictement interdite.

4. Signalement d'une violation Si vous pensez que vos droits de propriété intellectuelle ou ceux d'un tiers ont été violés par du contenu sur notre Site ou par la vente de produits APEX contrefaits, veuillez nous en informer rapidement en fournissant les informations suivantes à [Adresse courriel legal@sportapex.ca ou autre adresse dédiée] :

Une description de l'œuvre protégée par le droit d'auteur ou de la marque que vous estimez avoir été contrefaite.
Une description de l'endroit sur le Site où se trouve le matériel que vous estimez contrefaisant.
Vos coordonnées complètes.
Une déclaration de votre part, faite de bonne foi, que l'utilisation contestée n'est pas autorisée par le titulaire du droit d'auteur/de la marque, son agent ou la loi.

5. Protection de la marque Apex Inc. surveille activement l'utilisation de sa marque et de ses droits d'auteur et n'hésitera pas à engager toutes les actions légales nécessaires pour protéger ses droits de propriété intellectuelle contre toute contrefaçon ou utilisation non autorisée.